Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Le site https://tobyapp.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Le directeur de la publication est [Prénom NOM], en qualité de représentant légal de [Raison sociale à compléter].
Le Site est hébergé par :
L’ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le Site lui-même relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La marque « Seven Thirty » et tout autre signe distinctif figurant sur le Site sont des marques déposées ou utilisées sous licence. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et du service.
Pour toute question relative au Site : contact@aora.app.
Document fourni à titre informatif ; adaptez les mentions entre crochets dans src/config/site-legal.ts et faites valider par un professionnel du droit si besoin.